Rubrique Autres
 
 

Présentation

Formations

International

Recherche

S'inscrire

Entreprises / Stages

Vie étudiante

Infos scolarité

 
 

 Contacts

 Accueil

 

 

Site web de la Faculté de Droit de Grenoble - Mentions légales

Valid HTML 4.01 Transitional

Ce site est édité par la Faculté de Droit de Grenoble.

http://www.facdroit-grenoble.org

Faculté de Droit de Grenoble
Université Pierre Mendès France - Grenoble 2
73 rue des universités
BP 47 - 38040 GRENOBLE Cedex 9
Tél. accueil : 04 76 82 55 01

 

 

Directeur de publication et responsabilité éditoriale:
Sébastien BERNARD, Doyen de la Faculté de Droit de Grenoble

Conception et réalisation :
Olivier VALENTIN, webmaster de la Faculté de Droit de Grenoble
Contact : olivier.valentin{at}upmf-grenoble.fr

Crédit photos :
Olivier VALENTIN, webmaster de la Faculté de Droit de Grenoble
Service communication de l’Université Pierre Mendès France
Site de photos libres de droit :
- http://www.morguefile.com/
- http://www.sxc.hu/

Hébergeur :
Centre de Ressources Informatiques de l’Université Pierre Mendès France

Logiciels :
Ce site fonctionne sous le langage PHP/MySQL.
Il a été réalisé avec les logiciels Photoshop 7.0, Illustrator 10.0, Dreamweaver MX, Fireworks MX pour l’édition du site, et InDesign 2.0 pour l’édition de certains documents téléchargeables.

 

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les éléments iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du Directeur de publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modifications ni altération d’aucune sorte
- citation claire et lisible de la source.

 

Publications et actualités

Les documents diffusés en version électronique sur ce site peuvent avoir fait l’objet de mises à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence, nous vous recommandons d’en vérifier la validité. De manière générale, les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent être soumises à modifications.

L’Université Pierre Mendès France ne saurait être tenue pour responsable de l’indisponibilité de certaines informations sur ce site.

Le format Adobe® PDF (Portable Document Format) est le format standard pour la diffusion de la plupart des documents de ce site. Le format PDF est un format de fichier universel permettant de conserver la mise en page globale du document, quel qu’en soit le type et la plateforme d’origine. Pour les lire, vous devez télécharger et installer sur votre ordinateur « Acrobat Reader ». Ce logiciel est gratuit et disponible sur le site Internet d’Adobe, son éditeur : http://www.adobe.fr

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Université Pierre Mendès France.

L’établissement de liens vers le site de la Faculté de Droit de Grenoble est autorisé, sous réserve de reproduire le titre suivant : « Faculté de Droit de Grenoble - Université Pierre Mendès France ».
La Faculté de Droit de Grenoble n'est en aucun cas responsable du contenu des sites établissant un lien vers elle. Les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés sous la condition d'en informer le webmaster de la Faculté, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou de manière générale tout contenu en infraction avec une loi ou pouvant heurter la sensibilité. La Faculté de droit de Grenoble se réserve le droit de demander de retirer les liens à sa discrétion sans devoir en justifier la raison.

 

Données personnelles et déclaration à la CNIL

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978.

Les informations recueillies auprès de vous de par votre utilisation de ce site sont strictement destinées à la Faculté de Droit.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.

Les utilisateurs de ce site tout comme les personnes dont le nom figure dans ses pages disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à la loi « Informatique et libertés ».

Pour l’exercer, merci de vous adresser au webmaster de la Faculté de Droit de Grenoble :

Faculté de Droit de Grenoble
Webmaster de la Faculté
Université Pierre Mendès France - Grenoble 2
73 rue des universités
BP 47 - 38040 GRENOBLE Cedex 9

 

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections à apporter, en adressant un courriel au webmestre du site à l'adresse suivante : olivier.valentin@upmf-grenoble.fr

 

Informations pratiques

Les actualités

Le Bureau Virtuel

L'UNJF

Plan du site

Mentions légales

Contacts

Faculté de Droit de Grenoble
Université Pierre Mendès France - Grenoble 2 - BP 47 - 38040 GRENOBLE Cedex 9

Plan du site - Mentions légales